CONDITIONS D'UTILISATION

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1. Limitation de la responsabilité

1.1 GP Batteries, ses filiales et associés (“le Groupe”) ne peuvent être tenus responsables envers l'utilisateur ou toute autre partie de toute perte directe, consécutive ou indirecte, qu'elle soit fondée sur un délit, un contrat, une loi ou autre (y compris, sans limitation, la négligence, la rupture de contrat, la diffamation ou la violation de droits de propriété intellectuelle). Sans limiter la généralité de ce qui précède, le Groupe ne sera en aucun cas responsable des dommages, pertes, coûts ou dépenses résultant, directement ou indirectement, de dommages accessoires, consécutifs, punitifs, de blessures corporelles ou de décès découlant de l'utilisation, de l'accès ou de l'incapacité d'utiliser le site/les informations du site.

1.2 GP Batteries UK Webshop n'est pas responsable des opinions exprimées par les concepteurs, les utilisateurs ou les tiers de quelque manière que ce soit. Ces opinions ne doivent pas et ne peuvent pas refléter celles de la Société.

1.3 GP Batteries n'est pas responsable des publications des utilisateurs ou de la conduite diffamatoire ou illégale d'un tiers et du risque de préjudice ou de dommage qui en découle. Dans le cas où vous auriez un litige avec un ou plusieurs autres utilisateurs de ce site, vous libérez irrévocablement GP Batteries, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents, de toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette et dépense (y compris, mais sans s'y limiter, les frais juridiques), connus et inconnus, soupçonnés et non soupçonnés, divulgués et non divulgués, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à de tels litiges.

2. Contenu Directives

2.1 GP Batteries est une plate-forme innovante ouverte, qui encourage les artistes à concevoir librement leurs propres Powerbanks, mais certains thèmes, y compris, mais sans s'y limiter, les catégories énumérées ci-dessous, sont interdits à la publication :

  • Violence et menaces
  • Discrimination
  • Activité illégale
  • Offensant sur le plan religieux
  • Diffamation ou calomnie
  • Trompeur
  • Haineux
  • Racisme
  • Violence sexuelle
  • Pornographique
  • Abusif

Si vos œuvres d'art/titre/tag/description contiennent le contenu susmentionné, GP Batteries est en droit de résilier votre compte et vous devez assumer toutes les responsabilités qui en découlent.

2.2 Étant donné que GP Batteries ne vérifie pas et ne peut pas vérifier tous les documents soumis, la Société n'est pas responsable de leur contenu. GP Batteries se réserve le droit de supprimer ou d'éditer toute information qui contient le contenu énuméré au point 2.1, ou qui enfreint les droits de propriété intellectuelle, ou pour d'autres raisons qui rendent le matériel inacceptable. Vous acceptez que GP Batteries puisse supprimer, publier, copier, éditer, transmettre ou afficher tout matériel soumis. Lorsque vous envoyez le contenu, vous accordez au destinataire le droit de reproduire les visuels. Si la maquette contient des éléments inappropriés, l'entreprise n'assumera aucune responsabilité et se réserve le droit de ne pas l'imprimer.

3. Droits d'auteur et propriété intellectuelle

3.1 Vous pouvez utiliser tout design ou élément original créé par vous-même, mais vous ne devez pas télécharger, poster, envoyer par courrier électronique ou transmettre de quelque manière que ce soit un contenu susceptible de violer ou d'enfreindre un brevet, une marque, un secret commercial, un droit d'auteur ou tout autre droit intellectuel ou de propriété d'une partie ; vous ne devez pas utiliser d'images de célébrités ou de produits d'entreprise, ni d'images, de textes ou de designs que vous avez copiés à partir d'un site web ou d'un moteur de recherche sans l'autorisation écrite de leur propriétaire. Vous ne devez pas créer une « nouvelle » image en utilisant des éléments d'images créées par d'autres personnes. Vous devez veiller à ce que le contenu soit conforme à toutes les lois, réglementations et ordonnances fédérales, nationales et locales applicables.

3.2 GP Batteries respecte les droits d'auteur et les droits de propriété intellectuelle d'autrui. La Société se réserve le droit de supprimer tout contenu considéré comme une violation potentielle des droits d'auteur ou des marques de commerce. Si vous pensez que vos droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle sont violés, veuillez-nous en faire part en déposant une plainte officielle.